Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS DE L'ARDECHE
/
LES FERMIERS DU MISTRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FERMIERS DU MISTRAL
LES FERMIERS DE L'ARDECHE, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4059174
Date de dépôt :
08/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/01/2024
LES FERMIERS DU MISTRAL de LES FERMIERS DE L\'ARDECHE

Présentation de la marque LES FERMIERS DU MISTRAL

Déposée le 8 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS DE L'ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES FERMIERS DU MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS DE L'ARDECHE domicilié(e) - 07340 - FELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 120 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque LES FERMIERS DU MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FERMIERS DU MISTRAL est expirée depuis le 8 janvier 2024.

LES FERMIERS DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : BONNE TABLE , TRADITION DU SUD-EST , L'ARDECHOIS , Les Fermiers de l'Ardèche , LOU LAMASTROU , LES FERMIERS l'Ardèche , (Marque figurative)


LES FERMIERS DE L'ARDECHE, société par actions simplifiée à associé unique - 07340 - FELINES - France - SIREN 305120107


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande, extraits de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; mets à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. Les produits susvisés sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; miel, levure, sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; pizzas ; sandwiches ; friands ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. Les produits susvisés sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.